Pour les nourrissons nés en Chine, comment obtenir une identité légale dans la ville de résidence ? Il existe deux situations nécessitant des documents différents :
A. Si les deux parents du nourrisson sont étrangers, ils peuvent demander un visa ou un titre de séjour en présentant un formulaire de demande de visa ou de titre de séjour pour étranger, accompagné des documents suivants, dans les 60 jours suivant la naissance :
1. Original et copie du passeport de chacun des deux parents.
2. Original et copie de l’acte de naissance chinois du nourrisson.
3. Original et copie du passeport du nourrisson.
4. Si l’un des parents travaille dans la ville, il doit présenter une lettre de demande officielle de son employeur ainsi que l’original et une copie du formulaire d’enregistrement de résidence temporaire de l’un des parents dans la ville.
5. Une photo récente du nourrisson, de 2 pouces, montrant le haut du corps, tête nue et visage de face.
6. Acte de mariage des parents — pouvant être délivré par des autorités publiques telles que les services des affaires civiles, de la santé publique ou de la police, par un notaire ou par l’ambassade ou le consulat du pays d’origine. Les documents délivrés par des autorités étrangères doivent être authentifiés par une ambassade ou un consulat chinois à l’étranger ; une traduction chinoise réalisée par un établissement qualifié en Chine est exigée s’ils ne sont pas en chinois.
B. Si l'un des parents est de nationalité chinoise et citoyen de la ville, un examen et une vérification de la nationalité doivent d'abord être effectués. Le nourrisson peut ensuite demander un permis de sortie et d'entrée de la République populaire de Chine auprès de l'autorité des entrées et sorties. Les documents requis comprennent :
1. Original et copie de l’acte de naissance chinois du nourrisson.
2. Original et copie du passeport du nourrisson.
3. Passeport étranger du père ou de la mère, et original et copie de la carte d’identité de citoyen chinois ainsi que du registre familial local — livret hukou.
4. Acte de mariage des parents — pouvant être délivré par des autorités publiques telles que les services des affaires civiles, de la santé publique ou de la police, par un notaire ou par l’ambassade ou le consulat du pays d’origine. Les documents délivrés par des autorités étrangères doivent être authentifiés par une ambassade ou un consulat chinois à l’étranger ; une traduction chinoise réalisée par un établissement qualifié en Chine est exigée s’ils ne sont pas en chinois. Si les parents ne sont pas mariés ou se sont mariés après la naissance du nourrisson, un rapport de test de filiation entre le nourrisson et les parents, délivré par un établissement médico-légal judiciaire chinois, est requis.
5. Formulaire de demande d’examen et de vérification de la nationalité, accompagné de trois photos de 2 pouces — 48 × 33 mm — montrant le haut du corps, tête nue et visage de face.
Rappel :
1. Les deux parents doivent être présents lors de la demande.
2. Si le service administratif des entrées et sorties d’un organe de sécurité publique estime nécessaire d’interroger le demandeur ou de lui demander des documents complémentaires, mais que celui-ci ne se présente pas à l’entretien ou ne fournit pas les documents à la date ou dans le délai fixé, la demande sera réputée annulée, sauf cas de force majeure.
Compte officiel WeChat : ExpatRights(微信公众号)
ExpatRights.org
