Selon la loi, un employé devrait travailler huit heures par jour et 40 heures par semaine.
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Les employeurs ne peuvent pas forcer un salarié à faire des heures supplémentaires. Si, pour quelque raison, il en effectue, l'employeur doit les rémunérer :
1. Pour les heures supplémentaires effectuées les jours ouvrés
le paiement des heures supplémentaires correspond à 1,5 fois le salaire normal ;
2. Pour les heures supplémentaires effectuées le week-end
le paiement des heures supplémentaires correspond à 2 fois le salaire normal ;
3. Pour les heures supplémentaires effectuées les jours fériés légaux
le paiement des heures supplémentaires correspond à 3 fois le salaire normal.
Voici une explication complémentaire des règles mentionnées ci-dessus.
Selon le droit du travail de la République populaire de Chine, si un employé effectue des heures supplémentaires pour une raison quelconque, l’employeur doit les rémunérer.
1. À propos des jours fériés légaux
Les jours fériés légaux comprennent le jour de l'An, un jour ; le Nouvel An chinois, trois jours ; la fête de Qingming, un jour ; la fête du Travail, un jour ; la fête des Bateaux-Dragons, un jour ; la fête de la Mi-Automne, un jour ; et la Fête nationale, trois jours, soit 11 jours au total.
2. Heures supplémentaires un jour férié légal
Pour les heures supplémentaires le week-end ou un jour ouvrable, l'employeur peut accorder aux salariés un repos compensateur équivalent ; toutefois, pour les heures supplémentaires un jour férié légal, l'employeur doit verser trois fois la rémunération habituelle au lieu d'organiser un « repos ».
3. Comment calculer la rémunération des heures supplémentaires
Premièrement, nous devons déterminer comment calculer la rémunération journalière, soit la rémunération mensuelle divisée par 21,75. Supposons que le salaire d'Alex soit de 5 000 RMB : sa rémunération journalière est donc de 5 000/21,75 = 229,88 RMB,
S’ils effectuent deux heures supplémentaires ce lundi, leur rémunération des heures supplémentaires est de 2*1,5*5000/21,75/8=86,20 RMB ;
S’ils effectuent deux heures supplémentaires le samedi, leur rémunération des heures supplémentaires est de 2*2*5000/21,75/8=114,94 RMB,
S’ils effectuent une journée entière d’heures supplémentaires le jour de la Fête du Travail, leur rémunération est de 3*5000/21,75=689,65 RMB.
Dispositions connexes :
Droit du travail de la RPC :
Article 38 L'employeur doit garantir à son personnel et à ses ouvriers au moins un jour de repos par semaine.
Article 44 Dans l'une des circonstances suivantes, l'employeur doit verser aux travailleurs une rémunération supérieure à celle des heures de travail normales selon les barèmes suivants :
(1) payer au moins 150 % du salaire normal lorsque la durée du travail est prolongée ;
(2) verser au moins 200 % du salaire normal si les heures supplémentaires sont effectuées les jours de repos et qu’aucun repos compensateur ne peut être accordé ; et
(3) verser au moins 300 % du salaire normal si les heures supplémentaires sont effectuées les jours fériés légaux.
Source : Sophie Mao de CHinaLawHelp.com