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Déduction de l'impôt sur le revenu des particuliers : plus de détails

Vidéo récupérée pour Déduction fiscale de l'impôt sur le revenu des personnes physiques — Plus de détails

Six déductions fiscales supplémentaires spéciales peuvent être retranchées du revenu du contribuable : éducation des enfants, formation continue, traitement médical de maladies graves, intérêts d’un prêt immobilier, loyer et soutien aux personnes âgées.

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1. Éducation des enfants

1 000 RMB par mois et par enfant peuvent être déduits si l'enfant suit un enseignement préscolaire ou un enseignement à temps plein menant à un diplôme. Cela signifie que, de l'âge de trois ans jusqu'à la fin des études supérieures — y compris les études courtes, de premier cycle, de deuxième cycle et de doctorat — 1 000 RMB peuvent être déduits du revenu du contribuable pour chaque enfant, ou 500 RMB des revenus respectifs du mari et de la femme.

2. Formation continue

Si un contribuable suit lui-même en Chine une formation continue en vue d'une qualification universitaire ou d'un diplôme, 400 RMB sont déduits par mois.

3. Traitement médical des maladies graves

Si le montant cumulé payé personnellement par un contribuable au cours d'une année dépasse 15 000 RMB, la partie supérieure à 15 000 RMB peut être déduite, dans la limite de 80 000 RMB.

Par exemple, supposons qu'un contribuable ait dépensé 300 000 RMB pour ses soins médicaux, dont 180 000 RMB remboursables par le fonds d'assurance maladie. Il doit payer lui-même 120 000 RMB. Sur la part de 105 000 RMB, jusqu'à 80 000 RMB peuvent être déduits.

4. Intérêts des prêts immobiliers

Une déduction de 1 000 RMB est possible si un contribuable paie les intérêts d'un prêt contracté pour l'achat de sa première résidence, à condition que ces intérêts soient effectivement dus. Toutefois, la durée maximale de la déduction ne peut pas dépasser 20 ans.

5. Loyer

Le montant exact pouvant être déduit varie d'une ville à l'autre

(1) À Beijing, Shanghai, Tianjin, dans la capitale d’une province, ou à Dalian, Qingdao, Ningbo, Xiamen, Shenzhen, etc., le montant est de 1 500 RMB par mois ;

(2) À l’exception de la ville mentionnée ci-dessus, si la population disposant d’un « hukou » local dans une ville dépasse un million d’habitants, le montant est de 1 100 RMB par mois.

(3) si la population disposant d’un « hukou » local dans une ville est inférieure à un million d’habitants, le montant est de 800 RMB par mois.

6. Soutien aux parents

(1) Si le contribuable est enfant unique, il peut déduire 2 000 RMB par mois ;
(2) Si le contribuable n’est pas enfant unique, le plafond de 2 000 RMB doit être réparti entre lui et ses frères et sœurs. La part de chaque personne ne peut dépasser 1 000 RMB par mois.

Source : Sophie Mao de CHinaLawHelp.com

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